[Table des matières] 1. Généralités: Politique et objectifs qualité - Cadre général - Responsabilité des directeurs d'établissements - Système d'information - Financement. 2. Organisation du Programme Qualité: Organisation générale - Revue de direction. 3. Procédures: Procédure d'élaboration et de sélection des projets (avec demande de financement ; avec demande de soutien technique; pour information; appel d'offres) - Procédure de suivi. 4. Annexes: Contrat pour la réalisation d'un projet qualité: pour information, sans soutien - avec demande de soutien technique - avec demande de soutien financier. Ce document à usage interne définit la politique "qualité" et décrit l'ensemble des dispositions générales prises en matière de qualité pour la période 97-98.
