Etendue des prestations de l'assurance-maladie sociale : le catalogue des prestations est- il suffisant pour que tous accèdent à des soins de qualité ?

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Année de publication : 2000

Auteur·es : Marc Polikowski, Régine Lauffer, Delphine Renard, Brigitte Santos-Eggimann

Numéro de document : 058

Pagination : 338

Institution éditrice : Institut universitaire de médecine sociale et préventive

ISSN : 1420-2921

Ville : Lausanne

Etude financée par : Office fédéral des assurances sociales, projet "Analyse des effets de la LAMal : prestations/comparaisons" OFAS Projet no : E98/019

Remerciements : Nous remercions les personnes suivantes pour leur aide précieuse dans la réalisation de ce rapport : - Mme Claudme Marcuard, Office fédéral des assurances sociales, Berne - Drs Pedro Koch et Felix Gurtner, Office fédéral des assurances sociales, Berne - M. Dominique Sprumont, Institut du Droit de la Santé, Neuchâtel - Mme Ariane Ayer, Institut du Droit de la Santé, Neuchâtel - Mme Béatrice Desplands, Ecole d'Etudes Sociales et Pédagogiques, Lausanne - Prof. Fred Paccaud, Institut universitaire de médecine sociale et préventive, Lausanne - Dr Bernard Burnand, PD&MER, Institut universitaire de médecine sociale et préventive, Lausanne - Mme Nicole Chavaz Cirilh, Institut universitaire de médecine sociale et préventive, Lausanne - Dr Anne Rosselet, cheffe de clinique adjointe, Division spécialisée d'hématologie, Lausanne-CHUV - Dr Rolf Frischknecht, médecin-associé, service de rhumatologie et rééducation fonctionnelle, Lausanne, CHUV - Dr François Lüthi, médecin-assistant, Département de médecine interne, Lausanne-CHUV - Mme Marie-Claude Monney Hunkeler, sage-femme, Fribourg - Mme Ruth Brauen, sage-femme, Lausanne ainsi que toutes les personnes mentionnées dans les chapitres «collaborations établies, sources et références )) respectifs de chaque pays dans la partie 2.2.

Abstract

Le projet "prestations de l'assurance-maladie sociale" est l'un des projets partiels élaborés par l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS) dans le cadre de l'analyse des effets de la LAMal. Deux approches complémentaires sont adoptées pour répondre à la question du caractère suffisant du "catalogue" suisse des prestations à charge de l'assurance-maladie sociale: d'une part, la comparaison des "catalogues" des prestations remboursées en Suisse et à l'étranger et, d'autre part, l'examen de la couverture par le "catalogue" des prestations de problèmes de santé utilisés comme traceurs. [Table des matières] 1.1. Contexte. 1.2. Définition et limites du mandat. 1.3. Le "catalogue" des prestations : composition actuelle, participation d'autres assurances sociales et des pouvoirs publics. 1.4. Approches méthodologiques : comparaison internationale, étude de conditions-traceurs. 2. Analyse par comparaison internationale. 2.1. Recherche de documentation et collaborations. 2.2. Résultats : Suisse, France, Allemagne, Israël, Pays-Bas, Luxembourg, comparaison internationale des prestations générales, par catégorie, et des prestations spéciales. 3. Analyse par conditions traceurs. 3.1. Stratégie de la recherche documentaire. 3.2. Critères de choix des documents. 3.3. Variations méthodologiques et particularités. 3.4. Résultats : Accident vasculaire cérébral (ischémique), fracture de hanche, obésité, leucémie aigüe (LA), grossesse normale et nouveau-né en bonne santé. 3.5. Discussion.

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